MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 4 septembre 2026
Éditeur du site
Le site https://erablechezsenequier.com/ est édité par :
Frédéric CHAINE – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : L’Épicerie à l’Érable chez Sénéquier
Adresse : FR2S – 50 boulevard Stalingrad, 06300 Nice, France
SIREN : 790 633 572
SIRET : 790 633 572 00033
Inscription : Registre national des entreprises (RNE)
Code APE : 56.21Z – Services des traiteurs
Numéro de TVA intracommunautaire : FR80 790633572
E-mail : erablesenequier@gmail.com
Téléphone : 06 51 50 18 34
En qualité d’entrepreneur individuel, aucun capital social n’est applicable.
Directeur de la publication
Frédéric CHAINE
Qualité : Entrepreneur individuel et directeur de la publication
E-mail : erablesenequier@gmail.com
Téléphone : 06 51 50 18 34
Hébergement
Le site est exploité au moyen de la plateforme Shopify.
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Société mère :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 888 746 7439
Site Internet : https://www.shopify.com/
Conception et développement
Conception et développement du site :
Develop’Web
Développeur : Pierre Leclere
E-mail : p.leclere61@gmail.com
Site Internet : https://developweb.fr/
Localisation : Nice, Côte d’Azur
Vente de boissons alcoolisées
La vente de boissons alcoolisées est strictement interdite aux personnes âgées de moins de 18 ans.
La vente d’alcool est interdite aux mineurs. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
Autorisation ou licence de vente à emporter :
[TYPE ET NUMÉRO DE LICENCE À COMPLÉTER]
Autorité ayant délivré l’autorisation :
[NOM ET ADRESSE DE L’AUTORITÉ À COMPLÉTER]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, vidéos, logos, créations, recettes et éléments de présentation, est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Le nom commercial « L’Épicerie à l’Érable chez Sénéquier », le logo et les éléments graphiques associés ne peuvent être reproduits ou utilisés sans l’autorisation écrite préalable de Frédéric CHAINE.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable, sauf exceptions prévues par la loi.
Les marques, photographies, vidéos et contenus appartenant aux producteurs, fournisseurs ou partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Données personnelles
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est :
Frédéric CHAINE – Entrepreneur individuel
L’Épicerie à l’Érable chez Sénéquier
E-mail : erablesenequier@gmail.com
Les données peuvent être recueillies pour traiter les commandes, organiser les livraisons, répondre aux demandes, assurer le service client et, lorsque le client y a consenti, envoyer des communications commerciales.
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Médiation de la consommation
En cas de litige, le consommateur doit d’abord adresser une réclamation écrite à :
L’Épicerie à l’Érable chez Sénéquier
FR2S – 50 boulevard Stalingrad
06300 Nice – France
E-mail : erablesenequier@gmail.com
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige et à défaut de règlement amiable ou de médiation, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles du droit français applicables aux consommateurs.
Contact
L’Épicerie à l’Érable chez Sénéquier
FR2S – 50 boulevard Stalingrad
06300 Nice – FranceE-mail : erablesenequier@gmail.com
Téléphone : 06 51 50 18 34
